Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHASTAN DANY
/
DOMAINE MONTBAYON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE MONTBAYON
CHASTAN DANY

Numéro de dépôt :
97693033
Date de dépôt :
26/08/1997
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
26/08/2027

Présentation de la marque DOMAINE MONTBAYON

Déposée le 26 août 1997 par CHASTAN DANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE MONTBAYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-40 du 3 octobre 1997.

Le déposant est CHASTAN DANY domicilié(e) ROUTE DE CARPENTRAS 700, CLOS DU JONCUAS - 84190 - GIGONDAS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHASTAN DANY domicilié(e) ROUTE DE CARPENTRAS 700 - 84190 - GIGONDAS - France.

La marque DOMAINE MONTBAYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97693033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE MONTBAYON arrivera à expiration en date du 26 août 2027.

CHASTAN DANY a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE MONTBAYON


CHASTAN DANY - ROUTE DE CARPENTRAS 700, CLOS DU JONCUAS - 84190 - GIGONDAS - France


CHASTAN DANY - ROUTE DE CARPENTRAS 700 - 84190 - GIGONDAS - France


Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2007 n°2346959 - Publication au BOPI 2007-07-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 3 oct. 1997 au BOPI 1997-40

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2017 n°2649474 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-05-19

Vins d'appellation d'origine et vins de pays.